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MENTIONS LÉGALES

Désignation du site :

Nom du site : La Cabane des Papillons

Accès au site : https://www.lacabanedespapillons.com

Hébergeur : WIX

Propriétaire : Laetitia Do Carmo, 62 rue Desaix 78800 Houilles

Tél : 06 11 98 88 55

Conditions générales d’utilisation du site :

L’utilisation du site www.lacabanedespapillons.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site lacabanedespapillons.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par lacabanedespapillons.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

lacabanedespapillons.com est mis à jour par Laetitia Do Carmo ainsi que l’équipe de rédaction. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Loi informatique et liberté :

  • La loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 dite informatique et libertés modifiée par la Loi n° 2004-801 du 6 Août 2004.

  • Lorsque des données présentes sur ce site Internet ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et notamment aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). En particulier ces informations ne doivent être utilisées qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires sont interdites.

  • Loi du 29 Juillet 1881 modifiée sur la liberté de la presse.

  • Loi n° 94-665 du 4 août 1994 modifiée relative à l’emploi de la langue française.

  • Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

  • Les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle relative à la propriété littéraire et artistique.

     

Droits d’auteur et copyright :

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